2020/05/08
Claudia Fortin

Les Avantages D’une Assurance Entreprise Pour Entrepreneurs Généraux

Si vous êtes entrepreneur général et que vous souhaitez vous informer sur l’assurance entreprise, vous êtes au bon endroit !

Ce blogue est dédié aux entrepreneurs généraux acharnés du Québec. Si vous êtes déjà un peu confus, ne vous inquiétez pas. Nous reviendrons plus tard sur la définition d’un entrepreneur général (EG).

Les conseils en matière d’assurance dont il est question aujourd’hui s’appliquent aux entreprises d’entrepreneurs généraux, qu’elles soient de grande taille ou de petite taille, ainsi qu’aux entreprises unipersonnelles.

Nous allons couvrir :

Alors… Qu’est-ce qu’un entrepreneur général?

Avant de s’aventurer dans les besoins en assurance commerciale d’un entrepreneur général, jetons un coup d’œil sur la définition.

Sur Wikipédia, la définition anglaise d’un EG se traduit ainsi :

« Un entrepreneur général est responsable de la surveillance quotidienne d’un chantier de construction, de la gestion des vendeurs et des corps de métier, et de la communication des informations à toutes les parties concernées tout au long d’un projet de construction. »

En bref, ils gèrent une équipe de gens de métiers/sous-traitants. Les entrepreneurs généraux sont chargés de réunir les spécialistes de chaque métier afin de réaliser un projet du début jusqu’à la fin.

Un « projet » peut être la construction d’une maison, d’un grand bâtiment industriel, une rénovation, etc. 

Voici un diagramme pour simplifier :

Pourquoi il est essentiel d’avoir une police d’assurance responsabilité civile générale adaptée en tant qu’entrepreneur

Au Québec, la plupart des entrepreneurs généraux ont une limite de responsabilité civile comprise entre 1,000,000$ et 5,000,000$.

Pourquoi avoir des limites si élevées ?

Voici un scénario :

Vous êtes un entrepreneur général et vous êtes spécialisé dans la rénovation résidentielle. Vous construisez un « ajout » à la structure existante d’une maison de haute valeur à Westmount, Québec.

Vous faites une erreur lors de l’installation et la maison passe au feu.

Dans ce scénario, vous seriez considéré responsable des dommages.

L’assurance responsabilité pour entrepreneurs en couvrirait le coût.  Croyez-moi quand je vous dis qu’il est très facile d’avoir une réclamation de responsabilité civile supérieure à 100,000 $.

Quelles sont les protections offertes par l’assurance responsabilité civile générale des entreprises ?

Si nous avions à définir l’assurance responsabilité civile générale en une seule phrase, ce serait la suivante :

Une protection si vous causé des dommages matériels à autrui ou si vous blessez une autre personne par accident dans le cadre de votre travail.

En d’autres termes, cette assurance vous protège contre les dommages que vous pouvez causer à un tiers.

Un « tiers » peut être une personne ou un objet physique appartenant à quelqu’un d’autre.

Voilà l’assurance responsabilité civile en gros!

Voici un autre scénario contre lequel l’assurance responsabilité civile vous protègera :

Si l’un de vos sous-traitants cause des dommages à un tiers.

Nous reviendrons plus en détail sur ce point et sur son fonctionnement un peu plus tard.

Protégez votre entreprise d’entrepreneur général contre les réclamations en responsabilité civile

Un conseil que je donne toujours à mes clients est d’utiliser leur assurance avec modération. Vous ne devez utiliser votre assurance qu’en dernier recours.

Pourquoi?

Cela vous permettra de réduire vos coûts d’assurance à long terme.

Vous trouverez ci-dessous deux conseils que votre entreprise devrait suivre pour maintenir le prix de votre assurance le plus bas possible au fil du temps :

Conseil #1 – Assurez-vous que vos sous-traitants possèdent leur propre assurance responsabilité civile entreprise.

Nous ne soulignerons jamais assez l’importance de ce point.

Avant d’engager un sous-traitant pour un projet, assurez-vous qu’il possède sa propre police d’assurance responsabilité civile générale des entreprises.

Pourquoi est-ce si important ?

Supposons que vous êtes un entrepreneur général et que vous construisez une nouvelle maison. Vous engagez un électricien comme sous-traitant pour faire l’installation des fils et ce dernier fait un mauvais travail.

Tout d’un coup, 4 mois après la fin de la construction, un incendie d’origine électrique détruit la maison.

Si le sous-traitant (l’électricien) possède sa propre police d’assurance, vous (l’EG) n’avez pas à vous inquiéter car l’incendie sera couvert par l’assurance responsabilité civile de l’électricien.

Toutefois, si le sous-traitant n’a pas sa propre police d’assurance, vous devrez utiliser votre assurance responsabilité civile pour couvrir le sinistre.

Alors, pourquoi est-ce mauvais et comment est-ce que cela vous affectera en tant qu’entrepreneur général ?

A) Votre prime d’assurance peut augmenter considérablement;

B) Les compagnies d’assurance peuvent considérer votre entreprise comme un « mauvais risque. »

Ils considéreront votre entreprise comme un mauvais risque en raison de votre manque de vigilance.

Permettez-moi d’élaborer :

Avant le démarrage d’un projet, c’est le devoir d’un EG de s’assurer que les sous-traitants possèdent leur propre police d’assurance responsabilité civile.

Avant le démarrage d’un projet, c’est le devoir d’un EG de s’assurer que les sous-traitants possèdent leur propre police d’assurance responsabilité civile.

Les compagnies d’assurance pourraient donc supposer (suivant un sinistre tel que celui mentionné dans l’exemple ci-dessus) que vous n’exiger pas à vos sous-traitants d’obtenir leur propre police d’assurance. Elles supposeraient ainsi que c’est le cas pour tous vos projets.

Si aucun des sous-traitants ne possède sa propre police d’assurance responsabilité civile, c’est maintenant l’entrepreneur général qui se trouve à être exposé à tous les risques.

C’est-à-dire que votre assurance subira les conséquences des erreurs de vos sous-traitants.

Or, si tous les risques de responsabilité incombent à l’entrepreneur général, la prime d’assurance reflétera cette réalité en étant plus dispendieuse.

Tout sous-traitant réputé devrait avoir sa propre assurance responsabilité civile professionnelle.

Sinon, vous devriez sérieusement songer à trouver un autre sous-traitant pour ce travail.

Conseil #2 – Assurez-vous d’avoir un dossier de réclamation le plus vierge possible (plus la fréquence de sinistre augmente, plus que votre prime augmente).

Nous conseillons souvent à nos clients d’utiliser leur assurance seulement pour les grosses réclamations, pas pour les petites réclamations de 300$.

Si votre entreprise bénéficie d’un bon flux de revenus, nous vous recommandons également d’augmenter votre franchise à un montant qui vous convient. Cela vous aidera à maintenir une prime d’assurance moins élevée.

Le Coût D’une Assurance Responsabilité Civile Générale Pour Entrepreneurs

Comme toutes les polices d’assurance responsabilité civile des entreprises, le coût dépend de quelques facteurs.

Votre revenu annuel – plus vos revenus sont élevés, plus vous réalisez de projets, ce qui signifie que les chances que quelque chose tourne mal sont plus grandes. Cela se reflète dans le coût de votre assurance responsabilité civile.

Vos années d’expériences – les EG qui ont plus d’expérience ont généralement une prime d’assurance moins élevé. Si vous débutez dans la profession, vous risquez de payer un taux plus élevé qu’un entrepreneur qui travaille dans le domaine depuis de nombreuses années.

Votre historique de sinistres – plus votre entreprise garde un dossier de réclamation vierge, plus votre prime d’assurance restera basse.

Votre gestion des risques – Le fait de démontrer à votre courtier d’assurance commerciale que vous avez un processus normalisé, en exigeant à tous vos sous-traitants d’obtenir leur propre assurance responsabilité civile, contribuera à réduire votre prime.

Ce processus permet d’éviter que votre entreprise ne subisse les conséquences de l’erreur de quelqu’un d’autre.

Si vous êtes un entrepreneur général ayant quelques années d’expérience, que votre revenu annuel se situe entre 300,000$ et 600,000$ et que vous ne faites l’objet d’aucune réclamation, vous pouvez vous attendre à payer entre 1,000$ et 2,000$ annuellement pour votre assurance responsabilité civile commerciale. 

Assurance des entrepreneurs généraux au Québec

Voici une liste de produits d’assurance supplémentaires dont vous aurez besoin en tant qu’EG au Québec.

Cautionnement RBQ

Les cautionnements de construction sont obligatoires au Québec, mais ce produit protège votre client dans le cas où vous (l’EG) seriez en défaut d’exécution de votre contrat. 

Par exemple, si vous êtes engagé pour couler un sol en béton dans le sous-sol d’un client et qu’il se rend compte, après l’avoir inspecté, que le sol n’est pas de niveau.

Parce que vous n’avez pas effectué le travail correctement, vous êtes considéré comme étant en « défaut d’exécution » de votre contrat.

Le cautionnement couvre le coût que le client devra débourser pour qu’un autre EG refasse le travail s’il ne peut pas vous en récupérer le montant.

Ces cautionnements de construction viennent avec des limites de 20,000 $ pour un entrepreneur spécialisé et 40,000 $ pour un entrepreneur général.

Assurance des biens spécialisés pour outils

Procurez vous une assurance de biens spécialisés pour vos outils et votre équipement afin de vous protéger en cas de vol.

Contrairement à l’assurance « contenu » habituelle qui couvre vos biens à un endroit précis, une assurance de « bien spécifiques » pour vos outils vous couvre partout où vous allez.

Cela inclut le chantier, votre bureau, votre maison et tout ce qui se trouve entre eux ! 

Vos outils sont couverts en cas de vol, peu importe l’endroit où ils se trouvent au moment de l’incident.

Assurance risques d’installation

Cette assurance est conçue pour les projets dont la réalisation prend plus d’une journée.

Supposons que vous construisez une terrasse en bois pour la maison de quelqu’un et que vous achetez tout le bois nécessaire avant la construction. La matière première (le bois) ne fait pas (encore) partie de la terrasse et n’est donc pas couverte par la police d’assurance habitation de votre client.

Si ces matériaux subissaient des dommages ou étaient volés, et vous (l’EG) seriez responsable et devrez les remplacer.

Toutefois, avec une assurance risques d’installation, tous les matériaux seront couverts tant qu’ils ne sont pas encore installés.

En gros, c’est l’équivalent d’une assurance de biens commerciaux pendant la durée de la construction.

Assurance de chantier

Cette protection est essentiellement une assurance risques d’installation, mais pour des projets plus étendus.

Elle protège le projet de l’EG du début à la fin.

Voici comment ça fonctionne :

Si vous construisez une nouvelle maison à partir de zéro, le client (l’acheteur) ne sera propriétaire de la maison qu’une fois celle-ci achevée.

Alors, qui est propriétaire de la maison pendant la construction ?

L’entrepreneur général.

L’assurance de chantier couvrira votre projet si vous subissez un sinistre, comme un incendie, durant la construction.

Elle couvre les matières premières, le coût de la main-d’œuvre, etc.

Cautionnement de soumission

Les cautions de soumission sont généralement utilisées par les entreprises d’entrepreneurs généraux qui ont l’expertise nécessaire pour construire des projets à grande échelle, et il est très courant que le client exige un cautionnement de soumission en même temps qu’une proposition de l’EG.

Semblable au cautionnement RBQ, il ne vous protège pas vous, mais plutôt votre client.

Elle garantit que l’acheteur obtiendra son projet au prix convenu.

Par exemple, si le client veut construire une école. Il s’adresse au marché, où 8 EG font une offre sur le projet de construction de l’école.

Votre entreprise EG arrive au prix le plus bas à 3,000,000 $. Le client choisit votre entreprise pour construire l’école.

Un mois plus tard, vous réaliser que vous avez fait une erreur et que vous ne pouvez pas construire le projet à ce prix, car vous perdrez de l’argent.

Le projet doit être de 3,500,000 $ pour être profitable, soit 500,000 $ de plus. 

À cause de cela, vous abandonnez le projet.

Aujourd’hui, le client se trouve dans une situation délicate où il doit retourner sur le marché et obtenir de nouvelles offres. C’est-à-dire, il doit refaire tout le processus.

Donc, après tout ce bordel, que se passe-t-il si la nouvelle offre la plus basse pour le client est de 4,000,000 $ ?

Cet écart de 1,000,000 $ serait couvert par le cautionnement de soumission en versant la différence au client.

C’est un produit difficile à comprendre, c’est pourquoi nous vous suggérons d’appeler directement l’un de nos courtiers en assurance des entreprises pour apprendre davantage.

Cautionnement d’exécution

Nous venons de voir comment un cautionnement de soumission « honore » le prix convenu pour le client.

Nous avons également discuté du fait que les cautionnements sont des produits conçus pour protéger le consommateur, et non l’assuré.

Un cautionnement d’exécution garantit que si le projet est commencé, il sera terminé !

Alors, pourquoi un EG déciderait de ne pas terminer un projet qu’il a entamé?

La raison la plus courante est la faillite.

Les entrepreneurs généraux ou les sous-traitants peuvent faire faillite au milieu de grands projets; une mauvaise situation pour tout le monde impliqué.

Trouver un nouvel entrepreneur général pour compléter un projet à moitié achevé est extrêmement difficile sur le plan logistique, et c’est coûteux.

Le cautionnement d’exécution est également difficile à comprendre, mais en bref, il protège financièrement le client (la personne qui paie la structure à construire).

Prenons l’exemple d’une faillite :

Si vous êtes l’acheteur, et que votre projet s’arrête à mi-chemin parce que votre EG a fait faillite, vous devrez assumer des coûts supplémentaires afin de mener le projet à terme.

Un cautionnement d’exécution paierait ces frais supplémentaires.

Tout type de cautionnement est un produit destiné à protéger le consommateur, mais payé par l’entrepreneur général. 

Il est assez facile d’obtenir un cautionnement de soumission et/ou d’exécution, à condition que votre entreprise détient une bonne situation financière.

Conclusion

Disposer d’une police d’assurance adaptée est une partie essentielle de la gestion d’une entreprise de construction générale.

Nous avons parlé de l’importance de posséder une assurance de responsabilité civile générale en tant qu’entrepreneur général pendant une construction. Nous avons également mentionné pourquoi il était important de s’assurer que les sous-traitants aient leur propre police d’assurance.

De plus, nous avons examiné comment le coût d’une assurance responsabilité civile générale dépend de quelques facteurs, tels que l’expérience dans le domaine et les revenus annuels de votre entreprise.

Enfin, nous avons parlé de produits supplémentaires comme les cautionnements et l’assurance de chantier que vous pourriez avoir besoin pour des projets de construction plus étendus.

Comme nous l’avons déjà dit, il peut être difficile de comprendre le concept de cautionnement de soumission et d’exécution, alors n’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez obtenir des réponses à vos questions !

Comme toujours, ce serait un plaisir d’aider votre entreprise en matière d’assurance des entreprises.

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