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Le guide de l’assurance habitation pour votre propriété vacante

Curtis Killen

As president of KBD, Curtis aims to simplify insurance for his clients. He’s helped lead KBD to become one of Canada’s fastest 400 growing companies according to the Globe & Mail.

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Kénophobie : la peur des espaces vides.

Nous, les courtiers d’assurance, souffrons de cette phobie !

Nous n’aimons pas les espaces vides, et c’est pour cette raison que nous avons de l’assurance habitation pour propriété vacante.

Les immeubles vacants ont un risque plus élevé de subir des dommages, et c’est pourquoi nous devons les assurer différemment.

Malheureusement pour vous, cela signifie que vous devrez payer plus et que vous perdrez certaines couvertures.

Pourquoi voudriez-vous payer plus et en obtenir moins ?

Parce que vous devez le faire pour vous assurez que votre compagnie d’assurance vous couvrira bien dans l’éventualité d’une réclamation.

À partir de quel moment votre propriété est-elle considérée comme vacante ?

Quand elle est vide depuis 30 jours consécutifs.

Nous appelons ça la Règle des 30 jours. (Nous venons tout juste de l’inventer.)

Alors que faire quand votre propriété est vide pour plus de 30 jours ?

Vous en informez votre compagnie d’assurance !

Celle-ci émettra un permis de vacance, une extension de garantie qui fait en sorte que votre maison est protégée même en étant inhabitée.

Et si vous n’informez pas votre compagnie d’assurance du fait que votre propriété est vacante, il y a de fortes chances que celle-ci vous refuse votre prochaine réclamation, même si elle est légitime.

Mais nous passerons aux choses sérieuses concernant l’assurance habitation pour propriété vacante et le coût d’un permis d’inoccupation plus loin.

Voici d’autres points auxquels nous toucherons dans cet article :

La triste vérité est que la pandémie de la COVID-19 a forcé plusieurs propriétaires (surtout de commerce) à fermer leurs portes — et certains ne les rouvriront jamais.

Ces fermetures ont fait lumière sur un problème plus important en ce qui a trait à la mise en place d’assurance pour propriétés vacantes.

Et on observe les mêmes problématiques pour l’assurance de résidences personnelles et secondaires.

Alors avant d’aller plus loin, définissons clairement ce problème.

Définition d’une « propriété vacante »

Qu’est-ce qui est considéré comme une propriété vacante ?

Laissons nos amis chez Intact répondre à cette question.

« Une propriété est considérée comme vacante, qu’elle soit meublée ou non, lorsque ces occupants ont déménagé et qu’ils n’ont pas l’intention de retourner habiter dans le bâtiment d’habitation. »

Avant d’aller plus loin, nous nous devons de vous informer d’une distinction importante que font les compagnies d’assurance.

Il s’agit de la différence entre une propriété vacante et une propriété inoccupée.

Plusieurs compagnies d’assurance remboursent les réclamations de propriétés inoccupées, mais pas celles de propriétés vacantes.

La différence ?

Une fois de plus, faisons appel à des experts.

Les courtiers d’assurance chez HUB International l’expliquent bien.

« La différence principale entre une propriété vacante et une propriété inoccupée est l’intention de l’occupant d’y retourner. Les services publics y sont-ils encore connectés ? Le bâtiment est-il inhabitable ? »

En bref, si vous avez l’intention d’y retourner, votre propriété est inoccupée.

Mais si vous avez déménagé de façon permanente, elle est vacante.

Même si votre maison est encore meublée et semble vivable, si personne n’y réside ou n’a l’intention d’y résider de nouveau, une compagnie d’assurance la considérera comme étant vacante.

Qu’arrive-t-il si votre maison fait l’objet d’importantes rénovations ?

Cette situation est plutôt commune.

Votre propriété est considérée comme étant inoccupée, en présumant que vous planifiez y retourner.

Tournons-nous encore une fois vers Intact : « une nouvelle construction est considérée comme vacante une fois les travaux terminés et avant que ces occupants n’y emménagent. »

En d’autres termes, la maison nouvellement bâtie est considérée comme vacante pour la période entre le moment où vous l’achetez et le jour où vous y emménagez.

Mais revenons sur notre exemple de pandémie. Plusieurs compagnies d’assurance ont fait la vie dure aux entreprises parce que celles-ci ont dépassé leur période allouée de 30 jours, même si elles avaient l’intention d’y retourner, sans toutefois avoir une date précise.

La morale de l’histoire :

Peu importe si votre maison est considérée comme vacante ou inoccupée, vous devez avertir votre compagnie d’assurance !

Si vous ne le faites pas et que vous devez soumettre une réclamation après la période allouée de 30 jours, vous pourriez faire face à un refus.

Pour cette raison, nous utiliserons les deux termes de manière interchangeable pour le reste de l’article.

Comment obtenir de l’assurance habitation pour une maison vacante

30 jours ont passé et votre maison demeure vide.

Que faire ?

Appelez votre compagnie d’assurance !

Génial, mais après ?

Fermera-t-elle mon dossier et placardera-t-elle ma maison ?

Pas tout à fait.

Elle ajoutera un permis de vacance à votre couverture.

Et cela provoquera deux choses :

  1. L’augmentation de votre prime

    De combien ?
    Généralement de 50 % à 100 %

  2. La perte de certaines couvertures

    Lesquelles ?
    Dégâts d’eau, vol et vandalisme.

Et certaines compagnies d’assurance augmenteront aussi votre franchise.

Lorsqu’une propriété reste vide, elle devient plus vulnérable à certains risques que les humains pourraient autrement prévenir ou, du moins, en atténuer les dommages.

Inhabitée, la maison est sans défense contre les bris de tuyaux ou les criminels rusés.

Astuce : si vous avez une maison vacante, quand vous partez, s’il vous plaît, fermez l’eau !

Assurance pour propriété vacante — qu’est-ce que ça couvre ?

Comme nous l’avons déjà mentionné, il y a trois périls qui ne sont pas couverts lorsqu’une propriété est inoccupée : les dégâts d’eau, le vol et le vandalisme.

Sans défense contre ces périls, les compagnies d’assurance ne veulent pas assumer ce risque plus élevé.

La bonne nouvelle c’est que certaines couvertures incluses dans une police d’assurance habitation régulière y resteront.

Celles-ci sont :

  • Feu
  • Grêle
  • Vent
  • Fumée
  • Éclair

Vous remarquerez qu’il s’agit de périls qui pourraient survenir à une propriété, peu importe que celle-ci soit inhabitée ou non.

Assurance habitation pour propriété vacante — pourquoi est-ce plus cher ?

L’assurance est émise selon des statistiques.

Nous prenons en compte des facteurs comme le voisinage, la grandeur et l’année de construction, puis nous déterminons la probabilité et les conséquences potentielles engendrées par un incident assurable.

Selon les statistiques, les propriétés vacantes sont plus probables d’avoir de grosses réclamations.

Lorsque personne n’est présent pour atténuer les dommages, les petits problèmes deviennent vite des catastrophes.

Si un tuyau éclate et qu’une personne est présente dans la maison, celle-ci peut rapidement fermer l’eau et garder les dommages au minimum.

S’il n’y a personne ? Vous pouvez imaginer le reste.

Surtout dans les zones urbaines, les propriétés laissées à elles-mêmes peuvent être touchées par le vandalisme et le squattage.

Assurance chalet — ma résidence secondaire est-elle considérée comme vacante ?

Certains d’entre vous pensent peut-être : qu’en est-il de mon chalet ?

Si vous possédez une résidence saisonnière, la plupart des compagnies d’assurance ajouteront un permis de vacance à votre police pour la période où vous n’y vivez pas.

En d’autres termes, si vous avez une maison d’été, celle-ci sera considérée comme vacante durant les mois d’hiver et votre couverture d’assurance sera ajustée en conséquence.

Tout revient à la Règle des 30 jours.

Si, par contre, votre chalet est habitable à l’année, eh bien, vous avez de la chance.

La compagnie d’assurance souscrira votre chalet tout comme elle le fait pour votre maison.

Pour conclure

Vacante. Inoccupée. Inoccupée. Vacante.

Ces situations sont ambiguës.

C’est pourquoi nous vous recommandons de vous en tenir à la Règle des 30 jours.

Si votre propriété est vide pour plus de 30 jours, appelez votre compagnie d’assurance. 

Celle-ci modifiera votre couverture et vous chargera un peu plus cher.

Oui, c’est désagréable.

Mais vous n’avez pas vraiment le choix si vous voulez toujours être couvert pour d’autres périls.

Et puis, vous nous aiderez nous, les assureurs, à surmonter notre peur du vide.