Soumission en ligne

Tout sur l’assurance responsabilité professionnelle

Curtis Killen

As president of KBD, Curtis aims to simplify insurance for his clients. He’s helped lead KBD to become one of Canada’s fastest 400 growing companies according to the Globe & Mail.

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Les entreprises qui offrent un service spécialisé ont besoin d’assurance responsabilité professionnelle.

Pourquoi ?

Au cas où elles feraient une erreur qui causerait dommage à leurs clients.

Bill Belichick, l’entraîneur de football légendaire des Patriots de la Nouvelle-Angleterre, aime avoir recours à la devise faites votre travail.

Tant que chaque joueur fait son travail, l’équipe remportera la victoire.

Mais qu’arrive-t-il si l’un d’entre eux faille à sa tâche ?

Le système s’écroule, menant souvent à une défaite.

Le joueur en faute a laissé tomber son équipe, il a trahi leur confiance.

Ailleurs qu’au football, lorsqu’un individu ne fait pas son travail, ceux qui lui ont fait confiance peuvent être victimes d’une perte financière.

Que se passe-t-il dans cette éventualité ?

Ça dépend de si vous avez la bonne assurance.

Selon Investopedia :

Les professionnels qui ont de l’expertise dans un domaine spécifique sont tenus d’avoir ce genre d’assurance parce que les polices d’assurance responsabilité civile générale n’offrent pas de protection contre les réclamations provenant de fautes professionnelles telles que la négligence, les mauvaises pratiques ou les fausses déclarations. 

Plus loin dans cet article, nous expliquons la raison pour laquelle vous avez peut-être besoin d’assurance responsabilité professionnelle, plutôt que (ou en plus) de l’assurance responsabilité civile générale.

Mais cette définition d’Investopedia est un bon point de départ.

L’assurance responsabilité professionnelle est aussi connue sous le nom d’assurance erreurs et omissions et/ou assurance responsabilité professionnelle, et c’est d’ailleurs un bon moyen de voir la chose.

Vous donnez un mauvais conseil, fournissez un piètre service, prenez une mauvaise décision, ou omettez — d’où le terme omissions — une information importante.

Puisque l’assurance responsabilité professionnelle s’applique aux dommages intangibles, cette couverture a tendance à convenir plutôt aux conseillers ou aux travailleurs autonomes.

Par exemple : un gestionnaire de portefeuille achète une action pour son client, et cette action perd rapidement de sa valeur de manière significative.

Le client entame une poursuite judiciaire contre le gestionnaire de portefeuille puisque sa mauvaise décision lui a coûté cher.

TABLE DES MATIÈRES

Vous êtes probablement tombé sur cet article pour une de ces deux raisons :

  1. Vous êtes un conseiller qui vient d’obtenir un gros contrat, et le client requiert que vous ayez de l’assurance responsabilité professionnelle.
  2. Vos affaires prennent de l’expansion et vous vous dites qu’il est temps d’avoir la bonne assurance.

Toutes deux de très bonnes raisons.

Dans la prochaine section, nous verrons une brève introduction sur l’assurance responsabilité professionnelle, pour que vous puissiez décider si vous en avez besoin ou non.

Responsabilité professionnelle contre responsabilité civile générale (RCG)

Ces deux types d’assurance sont facilement confondus.

Elles ont toutes deux leur utilité pour les professionnels, mais elles accomplissent des choses différentes.

Ici, nous verrons la différence entre les deux.

Puisque nous avons déjà défini l’assurance responsabilité professionnelle, voyons ce que les consommateurs obtiennent de l’assurance responsabilité civile générale, ou RCG.

L’assurance responsabilité civile générale protège votre entreprise lorsque celle-ci est responsable de dommages matériels et/ou corporels. .

Si un accident a lieu dans votre boutique, bureau ou lieu de travail.

Si votre entreprise est responsable de dommages tangibles à un tiers et que celui-ci vous poursuit, l’assurance responsabilité civile générale couvre les frais de dédommagement et vos frais de conseil juridique.

Puisque la RCG couvre les dommages tangibles, elle s’applique souvent aux manufacturiers.

Par exemple : vous fabriquez des systèmes d’ouvre-porte de garage.

Un de vos produits fait défaut, causant une blessure à un client. 

La personne blessée peut poursuivre votre compagnie pour les dommages.

Votre assurance RCG couvrirait les frais de dédommagement, ainsi que vos dépenses en conseil juridique si vous aviez à vous défendre en cour.

Les différences

La différence principale entre l’assurance RCG et l’assurance responsabilité professionnelle est le type de dommage causé.

La RCG couvre les dommages tangibles, comme une blessure due à un mauvais fonctionnement ou à un environnement non sécuritaire.

Pensez, par exemple, à des planchers glissants, un fil électrique qui pend, ou toute autre situation sur votre propriété qui pourrait être la cause d’une blessure à autrui.

L’assurance responsabilité professionnelle, de son côté, couvre les dommages intangibles.

Pensez, par exemple, à un professionnel donnant de mauvaises informations, retenant de l’information, ou prenant de mauvaises décisions au nom de son client.

Les cas de faute professionnelle ou de négligence sont généralement cause de perte financière plutôt que de blessures.

Qui a besoin d’assurance responsabilité professionnelle ?

Si votre entreprise fournit un service, vous avez probablement besoin d’assurance responsabilité professionnelle.

C’est le cas que vous soyez travailleur autonome, ou que vous ayez une équipe d’employés.

Astuce de pro : si vous êtes un travailleur autonome à la recherche d’assurance pour consultant, votre entreprise doit être enregistrée avant que vous ne puissiez être couvert.

Voici une liste de professions pouvant bénéficier de l’assurance responsabilité professionnelle :

  • Professionnels de TI conseillant leurs clients au sujet de la sécurité informatique
  • Avocats
  • Dentistes
  • Courtiers d’assurance
  • Comptables
  • Docteurs
  • Ingénieurs
  • Et bien d’autres

Avez-vous remarqué que nous avons même inclus les courtiers d’assurance dans cette liste ?

C’est vrai.

Chez KBD, nous sommes couverts par l’assurance erreurs et omissions.

Pourquoi ?

Au cas où l’un de nos courtiers donnerait un mauvais conseil à l’un de nos clients et qu’une perte financière en résulterait, ou surtout, si nous oublions d’ajouter une protection d’assurance particulière à la police d’un de nos clients.

Nous pourrions nous faire poursuivre pour ces erreurs.

Imaginez que nous recommandions une certaine couverture à un client, mais que si ce dernier nous contactait pour faire une réclamation sous cette couverture, nous lui disions qu’il ne l’avait pas.

Par exemple, si l’un de nos courtiers promettait une couverture contre les dégâts d’eau à son client, mais omettait de l’ajouter à la police.

Le sous-sol du client inonde.

Lorsqu’il découvrira qu’il n’est pas couvert, il sera certainement furieux !

Et ce ne serait pas de sa faute, mais bien de la nôtre.

Dans un cas comme celui-ci, notre assurance erreurs et omissions nous protégerait.

En tant que client, vous n’êtes pas courtier d’assurance. Nous le sommes.

Il est de notre responsabilité de vous conseiller correctement.

C’est pourquoi ce genre d’assurance existe.

Les êtres humains ne peuvent pas tout savoir de la médecine, de la finance ou de l’immobilier.

Quand nous engageons des professionnels dans ces domaines, nous nous attendons à ce que ceux-ci nous offrent l’expertise que nous n’avons pas.

Nous nous attendons à ce qu’ils fassent leur travail.

S’ils agissent avec insouciance ou de manière irresponsable, leurs clients ne devraient pas avoir à en payer les conséquences.

Note : certaines professions que nous n’avons pas mentionnées plus haut pourraient bénéficier de l’assurance responsabilité professionnelle, mais l’obtiendraient d’une autre façon.

Au Québec, certains professionnels — comme les ingénieurs, les agents immobiliers ou les dentistes — doivent se procurer leur assurance par l’entremise de leur ordre professionnel, c’est-à-dire l’entité qui gouverne leur domaine.

Pensons par exemple à l’Ordre des ingénieurs du Québec.

Comment trouver de l’assurance responsabilité professionnelle abordable ?

Trouver de l’assurance responsabilité professionnelle abordable, c’est possible — mais vous aurez ce pour quoi vous payez.

Toutes les polices d’assurance responsabilité professionnelle ne sont pas égales.

Selon votre profession et la taille de votre entreprise, votre prime d’assurance peut varier grandement.

Si vous êtes travailleur autonome et que vous ne cherchez qu’à satisfaire les critères de vos clients, vous pouvez payer aussi peu que 500 $ par année.

Si vous gérez un cabinet d’ingénieur comptant plus de 100 employés, votre prime peut se trouver dans les millions de dollars.

KBD offre des soumissions en ligne pour l’assurance responsabilité professionnelle de base pour les compagnies ayant un revenu annuel de moins de 1 million de dollars.

Il s’agit de la manière la plus simple et la plus rapide d’obtenir une soumission.

Mais les soumissions en ligne ne sont pas faites pour tout le monde : si vous gérez une entreprise valant plusieurs millions, voire même milliards, de dollars, vous avez probablement intérêt à nous contacter par téléphone, question de pouvoir se pencher sur les détails complexes de votre compagnie.

Avec une entreprise de cette taille, vous avez besoin d’un professionnel de votre côté.

Vous êtes à la recherche d’assurance responsabilité professionnelle pour le secteur de la technologie de l’information ?

Ça tombe bien, c’est notre expertise !

KBD est un courtier d’assurance responsabilité professionnelle, et nous avons tout ce qu’il faut pour les professionnels en développement web, pour les agences marketing ou tout autre domaine relié.

Nous offrons également l’assurance responsabilité professionnelle pour les entraîneurs personnels, les physiothérapeutes et les instructeurs de conditionnement physique.

L’assurance habitation couvre-t-elle ma responsabilité commerciale ?

OUI, mais peut-être pas pour tout ce dont vous avez besoin.

Si vous travaillez à la maison et que vous y recevez fréquemment vos clients, vous pourriez ajouter la responsabilité civile générale des entreprises à votre assurance habitation.

Cela vous protégerait pour les accidents comme une chute, où le client se blesserait à votre lieu de travail, qui dans ce cas est votre maison.

Mais votre police d’assurance habitation ne couvre PAS le service offert par votre entreprise. En d’autres mots, ce n’est pas une police d’assurance erreurs et omissions.

Par exemple, si vous êtes massothérapeute ou coiffeur et que vous travaillez à la maison.

Si vous êtes responsable d’une blessure à un client sur votre lieu de travail et que vous n’avez pas d’assurance responsabilité professionnelle, votre assurance habitation ne vous aidera pas.

C’est pour cette raison que vous avez besoin d’assurance responsabilité professionnelle, comme si vous travailliez au bureau.

Et pour ceux qui se le demandent, la plupart des polices d’assurance habitation ne couvrent PAS votre équipement de travail, comme votre ordinateur portable, votre bureau ou votre équipement dispendieux.

Vous pouvez couvrir ces biens en vous procurant une police d’assurance commerciale.

Pour conclure

Votre entreprise offre-t-elle un service ?

Si oui, vous avez besoin d’assurance responsabilité professionnelle.

Surtout si votre service et votre expertise sont spécialisés.

Souvenez-vous des paroles du fameux Bill Belichick : faites votre travail.

Si les joueurs de football ne font pas leur travail, leurs têtes peuvent sauter.

Si vous ou vos employés ne faites pas le vôtre… Eh bien c’est à ça que sert l’assurance.